Déposée le 6 décembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JS WEB PRODUCTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SMOORT »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JS WEB PRODUCTION domicilié(e) 30 B Avenue Felix Faure,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 285 445 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jérôme MAJBRUCH Avocat à la Cour domicilié(e) 20, rue Quentin Bauchart,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JS WEB PRODUCTION SARL - 30 B Avenue Felix Faure,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 448285445
Jérôme MAJBRUCH Avocat à la Cour - 20, rue Quentin Bauchart,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-20
Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des données ; supports d'enregistrement magnétiques, machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels, notamment logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de données, logiciels de création de portails Internet. Compilation, gestion, analyse et récupération de données, d'informations et de fichiers informatiques ; gestion, indexation et distribution (diffusion) électronique d'informations ; fourniture d'accès à des bases de données ; informations d'affaires ; agences d'informations commerciales ; agences de publicité ; publicité ; publicité sur un réseau informatique ; relations publiques ; location d'espace publicitaires ; location de matériel publicitaire ; étude de marché ; promotion des ventes (pour des tiers) ; création de sites Web. Télécommunications ; agences de presse et d'informations ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images par des moyens de télécommunications et par des réseaux informatiques et par Internet ; service de courrier électronique. Services de fourniture d'accès, y compris la fourniture d'accès en ligne à partir d'un réseau informatique ou via Internet ou des Extranets ; services de fourniture d'accès à un moteur de recherche de sites Web. Services informatiques : services de conseil en conception, test, recherche, analyse, partage de temps, assistance technique et autres services techniques et de conseils, tous concernant l'informatique et la programmation d'ordinateurs ; services de conception, de création et d'hébérgement de sites Web ; recherche, développement, conception et mise à jour de logiciels ; location de base de données informatisées ; fourniture d'accès, location de temps d'accès et fourniture des potentialités de recherche, de récupération, d'indexation, de liaison et d'organisation de données pour Internet, des réseaux de communications électroniques et des bases de données électroniques ; offre d'accès à des fonds privés d'informations ; services d'informations, de conseils et d'assistance, tous concernant les domaines précités, y compris les services fournis en ligne via un réseau informatique, Internet ou Extranets ; services de conseils et assistance ayant trait aux services de télécommunication et de communication, fourniture d'accès à des réseaux électroniques de communication et à Internet et des Extranets, transmission électroniques de courrier et messages. Location d'interfaces de logiciels via un réseau afin de fournir un accès personnalisé à un réseau informatique mondial permettant le transfert et la diffusion d'informations dans le domaine des actualités, sciences, santé, famille, maison, société, divertissement, sport, éducation, voyages, informations commerciales et financières sous la forme de textes, documents électroniques, bases de données, graphiques et informations audiovisuelles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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